Le Front national avait été assigné par les trois architectes chargés de construire l'édifice religieux, Maxime Repaux, Thierry Chambon et Frédéric Roustan, pour atteinte au droit moral.
Le FN a été "condamné mardi à détruire par tous les moyens de son choix les tracts reproduisant le dessin figurant sur la page de garde du dossier de permis de construire déposé au nom de l'association Mosquée de Marseille", selon le jugement dont l'AFP a obtenu copie.
Le FN s'est par ailleurs vu interdire "la réutilisation des plans, études et dessins réalisés par MM. Repaux et Chambon sur quelques supports que ce soit et par quelque média sous peine d'une astreinte de 1.000 euros par infraction constatée". Le FN doit en outre verser 1.500 euros au titre des frais de justice.
Lors de l'audience lundi, l'avocate des plaignants, Me Armelle Bouty, a plaidé l'usurpation du droit de propriété intellectuelle et moral sur l'oeuvre architecturale que représente la future mosquée.
Selon elle, "ses clients avaient déjà fait l'objet de diverses critiques et attaques sur le site internet du Front national et ce tract a été la goutte d'eau qui a fait déborder le vase".
"Il y a eu atteinte au droit moral, et dans le contexte extrêmement politique et polémique actuel, ça devenait intolérable", a-t-elle déclaré après la décision de justice.
Dans un communiqué, le FN s'est félicité de cette décision et l'a qualifiée d'"échec cuisant pour les censeurs", puisque le TGI a renvoyé les plaignants à saisir le juge sur le fond pour l'appréciation de leur préjudice et rejeté la demande de publication de la décision de justice.
Source: AFP