France (IQNA)- Victoire juridique pour la grande mosquée de Marseille
le Maire de Marseille va faire voter une nouvelle délibération pour accorder un terrain pour la grande mosquée de Marseille le 17 juillet prochain.
La délibération avait bien évidemment été adoptée par 49 voix sur 50 soit toute la gauche et toute la droite. Seule la jeune élue MNR Patricia Vayssière avait voté contre et formé un recours en annulation.
La mosquée vient de gagner.
Après l’annulation du bail accordé pour la mosquée de Marseille, c’est encore une belle victoire juridique.
Pour information, le Maire de Marseille va faire voter une nouvelle délibération pour accorder un terrain pour la grande mosquée de Marseille le 17 juillet prochain avec encore des facilités financières même si le montage juridique est différent de celui dont nous avons obtenu l’annulation.
Les élus MNR de Marseille (Mégret et Savon) formeront évidemment encore un recours devant le TA de Marseille.
Source: Novopress
La mosquée vient de gagner.
Après l’annulation du bail accordé pour la mosquée de Marseille, c’est encore une belle victoire juridique.
Pour information, le Maire de Marseille va faire voter une nouvelle délibération pour accorder un terrain pour la grande mosquée de Marseille le 17 juillet prochain avec encore des facilités financières même si le montage juridique est différent de celui dont nous avons obtenu l’annulation.
Les élus MNR de Marseille (Mégret et Savon) formeront évidemment encore un recours devant le TA de Marseille.
Source: Novopress
